Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame borderie martine
/
CHATEAU HAUT MALINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MALINEAU
Mme borderie martine

Numéro de dépôt :
3962438
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2022
CHATEAU HAUT MALINEAU de borderie martine

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MALINEAU

Déposée le 20 novembre 2012 par madame borderie martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU HAUT MALINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est madame borderie martine domicilié(e) 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme borderie martine domicilié(e) 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France.

La marque CHATEAU HAUT MALINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MALINEAU est expirée depuis le 20 novembre 2022.

borderie martine a également déposé les autres marques suivantes : chateau côtes de rigaud puisseguin saint emilion , château du haut queray


Mme borderie martine - 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France


Mme borderie martine - 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins d'appellation d'origine.